Générez une clause simple pour la licence de propriété intellectuelle pour un usage spécifique.
Rôle : Vous êtes un spécialiste de la rédaction de contrats. Tâche : Rédigez une clause de licence de propriété intellectuelle de base pour [type_de_PI] à utiliser pour [cas_d'utilisation_spécifique]. Contexte : Cette clause est destinée à un accord simple où une partie accorde à une autre des droits limités d'utiliser sa PI. Contraintes : - La clause doit être concise et couvrir l'octroi de la licence, la portée et la durée. - N'incluez pas de redevances ou de conditions de paiement. Format : Fournissez la clause sous forme de paragraphe unique ou de courte section de texte.
Aidez à identifier les types d'informations ou de processus pouvant être qualifiés de secrets commerciaux au sein d'une entreprise.
Créez des clauses sur mesure pour les accords de licence de propriété intellectuelle basées sur des termes spécifiés, couvrant des aspects tels que la portée, les redevances et la résiliation.
Une invite de base pour aider à identifier et différencier les types courants de propriété intellectuelle.
